Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Santé Beauté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « BI-SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires Santé Beauté domicilié(e) ayant son siège social 9 rue de la Gare,92300 Levallois-Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 700 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France.
La marque BI-SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Santé Beauté, Société Anonyme - ayant son siège social 9 rue de la Gare,92300 Levallois-Perret - 92300 - France - SIREN 338700115
Cabinet Morelle & Bardou - BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399416 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407518 - Publication au BOPI 2005-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Savons, savons médicinaux, savons désinfectants, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Produits pharmaceutiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectant à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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